Propriétaire du site Web et coordonnées

Ce site Web est un domaine Internet appartenant à La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES »

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES », Congrégation constituée suivant acte sous seing privé en date du 10 avril 2006, reconnue par décret de Monsieur Le Premier Ministre du 11 juillet 2007, rendu après avis du Conseil d’État publié au Journal Officiel de la République Française numéro 161 du 13 juillet 2007 et dont le siège est 45, rue d’Inkermann 69006 LYON identifiée au Répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 500 192 992 00021.

Vous pouvez nous contacter :

  • Par courriel, à l’adresse secretariat@maristes.org
  • Par écrit adressé à notre adresse à 45, rue d’Inkermann 69006 LYON

Pour toute clarification, n’hésitez pas à nous contacter.

Conditions d’utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès à ce site par tout internaute. Pour la simple utilisation de ce site, l’utilisateur exprime son acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » se réserve le droit unilatéral de modifier les présentes conditions d’accès au site Web, ainsi que les contenus qui y sont inclus.

Limitation et exclusion de responsabilité

Le contenu de ce site Web est de nature générale et a un but et des effets exclusivement informatifs.

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » décline toute responsabilité pour toute information non préparée par elle ou publiée sous son nom de manière non autorisée par elle, ainsi que la responsabilité découlant de l’utilisation abusive par des tiers du contenu.

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » décline toute responsabilité pouvant résulter d’interruptions de la disponibilité du site Web, que ce soit en raison d’un dysfonctionnement du serveur Web ou des applications, des infrastructures de communication ou des logiciels et matériels utilisés pour la navigation.

Dans le cas de l’inclusion de liens vers d’autres sites Web, La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » décline toute responsabilité liée à l’accès et à l’utilisation de ces liens.

Propriété intellectuelle et industrielle

L’ensemble de ce site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et industrielle. Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur ces contenus correspondent exclusivement à La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » . L’utilisateur reconnaît que l’utilisation du contenu est strictement limitée aux fins personnelles de l’utilisateur lui-même et que la reproduction, la distribution, la communication ou la transformation non expressément autorisée de ces œuvres constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

De même, l’utilisateur s’abstiendra d’utiliser les contenus et, en particulier, les informations de toute nature obtenues via le site Web pour envoyer de la publicité, des communications à des fins de vente directe ou à des fins commerciales, des messages non recherchés adressés à une pluralité de personnes quel que soit leur but. Il s’abstiendra également de commercialiser ou de divulguer ces informations de quelque manière que ce soit.

Ce site Web ne peut pas être utilisé en relation avec d’autres produits ou services en dehors de La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » afin qu’il puisse semer la confusion parmi les utilisateurs ou discréditer La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES ».

Politique de création de liens vers ce site Web

Tout utilisateur, entité ou page Web qui souhaite établir tout type de lien vers ce site Web doit demander l’autorisation écrite préalable de La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » .

Dans tous les cas, le lien doit être absolu et complet, c’est-à-dire qu’il dirigera l’utilisateur vers ce site Web couvrant complètement l’extension de l’écran de la page qui contient le lien. En aucun cas, sauf autorisation expresse écrite de La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » , la page qui fait le lien peut reproduire ce site, l’intégrer comme sa propre partie ou le présenter dans ses cadres.

Aucune déclaration fausse, inexacte ou incorrecte ne sera incluse au sujet des pages de ce site Web ou des services qui y sont offerts.

Le lien ne contiendra aucune marque, nom commercial, signe d’établissement, nom, logo, slogan ou autres signes distinctifs appartenant à La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » .

En aucun cas, La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » ne sera responsable des contenus ou services mis à la disposition du public sur le site Web à partir duquel l’hyperlien est créé, ni des informations ou déclarations qui y sont incluses.

Protection des données personnelles

L’utilisation de ce site Web et de ses formulaires nécessite l’acceptation du traitement des données des utilisateurs conformément à notre politique de confidentialité, y compris la collecte de données d’accès et l’envoi d’informations commerciales par voie électronique.

Conformément aux dispositions du règlement général (UE) n ° 679/2016 sur la protection des données, nous vous informons que les données personnelles fournies via les formulaires seront traitées sous la responsabilité de La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » afin de gérer le traitement exposé dans chaque cas. La période de conservation des données est maintenue pendant le temps nécessaire à la gestion du service autorisé et, au moins, pendant la durée légalement établie ou tant que vous ne révoquez pas votre consentement. Les données ne peuvent être communiquées à des tiers que lorsque cela est strictement nécessaire à l’exécution d’une obligation légale. Nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité, de révocation, de limitation et d’opposition en écrivant à la direction du centre. Vous avez le droit de faire une réclamation auprès des autorités de protection des données. Vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données : secretariat@maristes.org

Lisez attentivement la politique de confidentialité pour savoir comment nous utilisons les données des utilisateurs et comment exercer vos droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition.

Cookies

Ce site Web utilise ses propres cookies et ceux de tiers à diverses fins, y compris l’analyse et la publicité adaptées aux intérêts de l’utilisateur. La simple utilisation de ce site Web avec des cookies activés dans le navigateur implique l’acceptation de son traitement conformément à notre politique de cookies.

Lisez attentivement notre politique de cookies  pour connaître les types de cookies utilisés et comment les bloquer et les supprimer dans votre navigateur.

Prévalence de la version française

Dans le cas où cet avis juridique est traduit dans d’autres langues, en cas de divergence, la version française prévaudra. 

Politique de confidentialité

L’utilisation de ce site Web et de ses formulaires nécessite l’acceptation du traitement des données des utilisateurs conformément à la présente politique de confidentialité, y compris la collecte de données d’accès et l’envoi d’informations commerciales par voie électronique.

Responsable du traitement et coordonnées

Le responsable est La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES »

Finalité du traitement des données

Les données sont traitées dans le but de donner accès au contenu en ligne du site Web, ainsi que de répondre aux demandes de ses utilisateurs, de tenir un registre des visites (adresses IP, données du navigateur, pays, page consultée, etc.) à des fins statistiques, d’appliquer des mesures visant à la sécurité du Web et, le cas échéant, d’envoyer des informations commerciales sur nos produits et services par voie électronique.

En cas de remplissage de l’un des formulaires, il sera nécessaire de fournir certaines données personnelles, qui seront traitées aux fins pour lesquelles elles sont demandées.

Légitimité

Les données sont traitées sur la base du consentement de l’utilisateur, du respect des obligations légales et, le cas échéant, de l’exécution d’un contrat ou d’un précontract.

Destinataires et transferts

Bénéficiaires: La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES ».

Le transfert international n’est pas prévu (en dehors de l’Espace économique européen), sauf à des fins de stockage et, en tout état de cause, sur la base de l’existence d’une décision d’adéquation, conformément à l’existence de garanties adéquates, ainsi que des entités adhérant à l’accord Privacy Shield (http://www.privacyshield.gov).

Durée de conservation des données

Au moins pendant les périodes établies par la législation applicable et, en tout état de cause, tant que la validité du consentement est maintenue.

Droits des personnes

Les personnes concernées ont le droit d’accéder, de rectifier et de supprimer leurs données ; demander la portabilité de vos données ; s’opposer au traitement ou demander sa limitation ; retirer le consentement donné, le cas échéant.

À cette fin, vous pouvez envoyer votre demande par écrit ou par e-mail à l’adresse du responsable, y compris la référence « Protection des données ».

Pour faciliter l’identification, nous recommandons au titulaire des données de joindre une copie de sa carte d’identité / passeport à la demande.

Les personnes concernées peuvent également faire une réclamation auprès de l’Autorité de contrôle de la protection des données.

Véracité et mise à jour des données

L’utilisateur doit remplir les formulaires avec des données réelles, précises, complètes et à jour. L’utilisateur n’entrera pas de données correspondant à une autre personne; comprendra que les données ont été fournies par ses propriétaires. L’utilisateur sera seul responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait être causé à toute personne en raison du remplissage du formulaire avec des données fausses, inexactes, incomplètes, obsolètes ou connexes à une autre personne.

L’utilisateur doit communiquer toute modification des données fournies afin de maintenir ses données dûment mises à jour.

Sécurité de l’information

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » a pris toutes les mesures légalement requises pour la protection des données personnelles; De même, il a adopté tous les dispositifs techniques à sa disposition pour éviter la perte, l’utilisation abusive, l’altération, l’accès ou le vol des données personnelles fournies par les utilisateurs du site Web. Cependant, l’utilisateur tiendra compte du fait que les mesures de sécurité Internet ne sont pas absolument inviolables.

Mineurs

La Congrégation « PROVINCE DE FRANCE DES FRÈRES MARISTES » interdit l’utilisation de ses services Web aux utilisateurs de moins de quatorze ans, sauf autorisation expresse de leurs parents ou tuteurs.

En aucun cas, le mineur ne peut fournir des données permettant d’obtenir des informations sur les membres du groupe familial ou ses caractéristiques, telles que des données relatives à l’activité professionnelle des parents, des informations économiques, des données sociologiques ou tout autre type d’informations, sans le consentement du propriétaire desdites données.

Analyse Web

Ce site Web utilise diverses analyses pour savoir comment le public le recherche, y accède et l’utilise. Ces analyses peuvent impliquer la collecte de données personnelles telles que l’adresse IP, l’emplacement de la connexion, des informations sur le logiciel ou le matériel de navigation, etc. Ces informations ne sont pas associées aux utilisateurs et sont utilisées dans le seul but d’obtenir des informations statistiques sur l’utilisation du site Web de la société.

Utilisation de fonctionnalités et de modules complémentaires tiers

Ce site Web peut intégrer des fonctionnalités et des modules complémentaires fournis par des tiers à diverses fins, telles que des analyses Web tierces, des cartes tierces, des vidéos tierces, le partage sur les réseaux sociaux, etc.

Une fonction ou un module complémentaire tiers établit une connexion directe entre le navigateur de l’utilisateur et les domaines Internet contrôlés par le tiers, permettant le téléchargement et l’exécution de la fonction.

De même, la plupart des plugins tiers collectent les pages que les utilisateurs visitent pour connaître leurs intérêts et, par la suite, être en mesure de leur offrir de la publicité qui leur convient.

Utilisation des fonctionnalités fournies par Google, Inc.

Ce site Web intègre des fonctions de Google Inc. (1600 AMPHITHEATRE PARKWAY, MOUNTAIN VIEW, CALIFORNIE, États-Unis), telles que des vidéos YouTube, des cartes et des boutons « +1 ». Pour ce faire, lors de l’utilisation de ce site Web, le navigateur de l’utilisateur établit une connexion directe avec les serveurs du domaine Internet oogle.com et d’autres domaines Google. Cela permet à Google de savoir que l’utilisateur a visité le site Web à partir de son adresse IP. Google utilise des cookies persistants, le stockage local et le stockage Flash local sur l’appareil de l’utilisateur, à diverses fins, y compris la collecte de l’activité de l’utilisateur sur Internet pour offrir une publicité adaptée à ses intérêts, conformément à ses politiques de confidentialité: http://www.google.es/intl/es/policies/privacy/. En utilisant ce site Web, l’utilisateur consent au traitement de ses données sur Google aux fins indiquées.